Accident de travail : que faut-il savoir?

Un accident de travail est une situation que nulle ne souhaiterait à ses employés ou à une société. Cependant, il est nécessaire de se préparer à toutes éventuelles situations. À travers cet article, nous vous invitons à découvrir les éléments minimums à savoir à ce sujet.

Accident de travail : que faut-il savoir?


Fréquence des accidents de travail

Le nombre d’accident de travail recensé par l’organisation d’assurance AMELI en 2018 était de 651 103 cas dans le monde, une augmentation de 2,9% par rapport à l’année 2017. Un pourcentage justifié par la hausse des travails à risque entraîné par l’urbanisation, l’évolution ou encore le développement dans le monde. Travail à risque comme les travaux de construction d’un tunnel, d’un barrage, d’une centrale électrique et bien d’autres encore.

La négligence en termes de sécurité occupe une grande place dans ce pourcentage. PME, PMI, grande entreprise… toutes catégories y passent. Les besoins imminents d’augmenter les profits, de tenir debout et de rester en avant sur le marché économique, obligent tous professionnels à négliger certains éléments moins importants incluant les systèmes de sécurité (casque de protection à basse qualité, un extincteur pour un bâtiment de trois étages …).

L’État a son rôle à jouer, y a de nombreux articles en matière de loi qui régisse le système de sécurité dans un environnement de travail. Cependant, le problème réside toujours dans l’application des lois. La vérification systématique dans chaque entreprise n’est pas souvent prioritaire. L’octroi d’une certification en termes de sécurité n’est également non obligatoire.

Nous professionnels, qu’est-ce que nous devions savoir ?

Un accident est considéré comme un accident de travail, s’il survient :
  • par le fait ou à l'occasion du travail ;
  • pendant le trajet de sa résidence au lieu de travail et vice-versa dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par un intérêt personnel ou indépendant de l'emploi ;
  • pendant les voyages dont les frais sont mis à la charge de l'employeur en vertu de l'article 115 du code du Travail et de ses textes d'application.
L’employeur a pour obligation, une fois informé du sinistre, de faire la déclaration à la CNaPS dans les 48 heures. Il a aussi pour obligation :
  • de faire assurer les soins de première urgence,
  • de diriger éventuellement la victime sur le centre médical ou l'établissement hospitalier,
  • de délivrer à la victime tous les imprimés de certificats médicaux et la carte d'accidenté,
  • de remplir les questionnaires envoyés par la CNaPS pour complément d'information.
L’avantage d’avoir affilié ses employés à la CNAPS, via les versements de la cotisation patronale, les salariés bénéficient l'assurance accidents du travail (remboursement des frais d’hospitalisation, indemnité …).

Il est à savoir que les 13% (Charge patronale) payés à la CNAPS se répartissent comme suit :
  • Invalidité, vieillesse, décès (survivants): 9,50 %
  • Accidents du travail, maladies professionnelles: 1,25 %
  • Prestations familiales: 2,25 %
Les procédures à faire lors d’un accident de travail sont nombreuses et nécessitent un grand discernement venant de l’employeur afin que le salarié victime puisse bénéficier des avantages qui lui sont dus.
La société KENTIA-RH.COM sarl vous propose un service de gestion des ressources humaines de A à Z. Les conseils ainsi que les orientations nécessaires pour faire face aux risques professionnels sont inclus dans nos services.
Désormais, si vous êtes face à cette situation, vous savez quoi faire ou pour ne pas prendre le risque, vous avez une société de référence dans votre carnet de contact.

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